Documentation Technique de Référence (DTR)
Documentation technique de référence
ÉLECTRICITÉ
Responsable d’équilibre
Procédure de rattachement et fiche de renseignement
Modèle de contrat GRD-RE
Catalogue de prestations aux RE
Fournisseurs
Procédure de rattachement et fiche de renseignement
Modèle d’accord entre le responsable d’équilibre et le fournisseur
Contrat GRD-F
Annexe contrat GRD-F fusionnés
Procédure de changement de fournisseur
Guide utilisateur portail GRD électricité
Procédure de résiliation à l’initiative du client
Procédure de résiliation à l’initiative du fournisseur
Procédure d’un client consommant sans fournisseur HTA ou BT > 36kVA
Catalogue et barèmes
Catalogue de prestation
Barème de raccordement
Demandes de raccordement
Pour une installation BT entre 36 kVA et 250 kVA
Pour une installation BT inférieure ou égal à 36 kVA
Pour une installation individuel HTA
Pour une demande de réalisation ou modification pour un raccordement groupé (collectifs)
Pour une augmentation de puissance d'une installation de production photovoltaïque
Pour une installation de production puissance inférieure ou égale à 3 kVA destinée principalement à l'autoconsommation
Pour une installation de production hors photovoltaïque de puissance supérieure à 36 kVA
Pour une installation photovoltaïque de moins de 250 kWc
Modèle d'autorisation de communication d'informations confidentielles
Modèle de mandat spécial de représentation
Conditions techniques raccordement consommateur BT inférieur ou égal a 36 kVA
Conditions techniques raccordement consommateur BT supérieur à 36 kVA
Conditions techniques raccordement consommateur HTA supérieur à 250 kVA
Contrats et conventions
Contrat CARD Consommateur BT inferieur à 36 KVA
Conditions Générales Téléchargez
Conditions Particulières Téléchargez
Contrat CARD Consommateur HTA
Conditions Générales : Téléchargez
Conditions Particulières : Téléchargez
Contrat CARD Consommateur BT supérieur à 36 KVA
Conditions Générales : Téléchargez
Conditions Particulières : Téléchargez
Contrat CARD Producteur HTA
Conditions Générales : Téléchargez
Conditions Particulières : Téléchargez
Contrat CARD Producteur inférieur à 36 kVA
Conditions Générales : Téléchargez
Conditions Particulières : Téléchargez
Contrat CRAE Producteur supérieur à 36 kVA
Convention d’autoconsommation sans injection pour une installation de production de puissance inférieure ou égale à 36 kVA
Convention d’exploitation pour un site de consommation raccordé au réseau public de distribution HTA ou HTB
Conditions Générales Téléchargez
Conditions Particulières Téléchargez
Convention d’exploitation pour un site de production raccordé au réseau public de distribution HTA
Conditions Générales Téléchargez
Conditions Particulières Téléchargez
Convention de raccordement et d’exploitation d’une installation de production de puissance comprise entre 36 et 250 kVA
Référentiel flux
Référentiel Flux EDK
Référentiel Flux AFAC
Textes réglementaires
- Délibération de la Commission de régulation de l’énergie N°2020-182 du 16 juillet 2020 portant approbation du modèle de contrat d’accès aux réseaux publics de distribution de Gedia pour les points de connexion en contrat unique.
GAZ
Fournisseurs
Procédure de rattachement fournisseur et fiche de renseignement
Procédure de changement de fournisseur
Procédure de résiliation à l’initiative du client
Procédure de résiliation à l’initiative du fournisseur
Contrat CAD
Guide utilisateur portail GRD Gaz
Catalogue de prestations
Catalogue de prestations Gaz
Demandes de raccordement
Demande de raccordement – Gaz individuel
Demande de raccordement – Gaz groupé
Demande de raccordement – Gaz simplifié
Demande de raccordement – Station GNV
Contrats et attestations
Contrat raccordement gaz
Prescriptions techniques applicables
Condition de livraison standard
Condition de livraison directe
Avis de remise d'ouvrage d'un réseau gaz
Avis de remise d'une conduite montant d'immeuble
Référentiel flux
Guide d’implémentation du flux REMM
Guide d’implémentation du flux RE6M
Guide d’implémentation du flux AGLO
Guide d’implémentation du flux AFAC
Guide d’implémentation du flux Affaires
Textes réglementaires
EAU
Formulaire de raccordement
Demande de branchement en eau potable
Règlements de service
Règlement de service en eau potable
Règlement de service en eau potable
Règlement de service en eau potable